Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse :
https://www.ochildrenprod.com/
Est édité par :
Nom / Dénomination sociale : [Nom de l’entreprise ou Nom Prénom si personne physique]
Forme juridique : [SAS / SARL / EI / Auto-entrepreneur / etc.]
Adresse e-mail :
Siège social : [Adresse complète]
Adresse e-mail : [Email de contact]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Directeur de la publication : [Nom du responsable]
Responsable de la rédaction : [Nom si différent]
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Webflow, Inc.
398 11th Street, 2nd Floor
San Francisco, CA 94103
United States
Site web : https://webflow.com
Téléphone : +1 (415) 389-5200
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, design, structure, etc.) sont la propriété exclusive de O'Children ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
4. Responsabilité
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.
[Nom de l’éditeur] s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées, mais ne peut garantir leur exhaustivité ou leur actualité.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sous sa responsabilité exclusive.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites externes.
[Nom de l’éditeur] ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites tiers.
5. Données personnelles
Le site peut être amené à collecter des données personnelles via :
- Formulaires de contact
- Inscriptions à une newsletter
- Outils d’analyse statistique
- Cookies
Les données collectées sont destinées exclusivement à [Nom de l’entreprise] et ne sont en aucun cas revendues à des tiers.
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :
- Droit d’accès
- Droit de rectification
- Droit de suppression
- Droit d’opposition
- Droit à la portabilité
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :
[Email dédié RGPD]
Les données sont conservées pendant une durée maximale de [durée à préciser – ex : 3 ans] à compter du dernier contact.
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et d’analyser le trafic.
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.
Le refus de certains cookies peut toutefois altérer le bon fonctionnement du site.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.